orage au dessus du desert.

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil. En tout état de cause, chaque réalisation étant réalisé de façon artistique en pièce unique, il ne pourra être échangé ou remboursé sous prétexte d’une non-conformité visuelle ou de dimensions. En ce qui concerne les dimensions, une tolérance de variation devra être acceptée en tant que telle. Les dimensions annoncées sur le site demeurent à caractère indicatif. Une variation de quelques centimètres peut être remarquée. De même que les couleurs, les photos sont corrigées pour refléter au mieux les couleurs réelles mais elles peuvent néanmoins comporter des différences minimes de teinte avec la réalité. L’acheteur s’engage à accepter ces différences de tonalités.

Afin d’éviter tout désagrément, les produits sont vérifiés par notre société avant leur expédition. En cas de mise en œuvre de la garantie, le client retournera, à ses frais, le produit, après en avoir fait la demande écrite et après acceptation de notre société, en y joignant l’original de la facture. A réception et après vérification, le produit sera échangé pour un produit identique et expédié au client aux frais de notre société, sauf en cas de disparition du produit de la gamme ou dans le cas d’une pièce unique par définition non remplaçable. Dans ce cas, notre société procédera au remboursement du prix du produit après réception des coordonnées bancaires dudit client.

Dans le cas d’une œuvre de commande, les délais d’exécution seront à définir au cas par cas, selon que votre commande concerne un dessin ou une peinture et selon la taille de l’œuvre. Ces délais tiendront compte de la préparation et de l’exécution proprement dite. L’exécution de l’œuvre ne commencera qu’à réception de l’acompte et une facture vous sera envoyée dès que l’œuvre sera terminée. Les délais de livraison sont de 1 (une) à 6 (six) semaines selon l’endroit où devront être envoyées les œuvres et selon le poids de l’envoi. Ces commandes seront traitées dans les plus brefs délais dès réception du devis accepté.

Dans les autres cas, toute commande sera, après son règlement, traitée sous 3 jours ouvrables puis confiée à un transporteur (selon le choix fait lors de la commande). Si un numéro de suivi est disponible il vous sera communiqué afin de pouvoir suivre l’état d’avancement de la livraison.

Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par le client lors de la livraison du produit constituera une preuve en matière de transport et de délivrance. A la livraison, le client devra vérifier le contenu, la conformité et l’état du ou des produits avant de signer l’accusé de réception du colis. S’il constate des anomalies, il doit refuser la livraison du colis ou émettre des réserves manuscrites, précises et datées. Ces réserves devront être confirmées auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du colis. Une copie sera adressée à notre société. L’adresse de livraison pourra être différente de celle mentionnée pour la facturation.

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande. Les risques sont à la charge de l’acheteur à compter du moment où les produits quittent notre atelier. Ne pouvant être tenus responsable des avaries survenues en cours de route, en cas de dommage ou de perte pendant le transport la protestation doit être formulée en lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur dans un délai de trois jours suivant la livraison.

Les marques et produits sont protégés par le droit d’auteur de Frederic JALRAN. Tous les droits concernant l’intégralité des produits vendus sur le site ou par d’autres circuits de distribution, sont exclusivement réservés à Frederic JALRAN. Le droit d’auteur en France est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

En somme, tous droits de propriété intellectuelle attachés au produit restent sans réserve la propriété pleine et entière de Frederic JALRAN
Toutes reproductions, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie d’une création, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Frederic JALRAN est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

11/ Propriété Intellectuelle du site

Tous les éléments du site « www.fredericjalranpeintre.com », tous les textes, toutes les données littéraires, graphiques, phonographiques, photographiques, scénographiques, et œuvres présentés sur le site sont protégés par les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toutes reproductions, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie d’une création, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Frederic JALRAN est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.